Jean-Paul Dumontier

De: Dumontier (Jean-Paul, Emmanuel)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Jean-Paul Dumontier
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000609305(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Paul Dumontier
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000609305(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 200614/04/2006
De: Dumontier (Jean-Paul)
architecte DPLG, directeur adjoint du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000263492(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Dumontier (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000263491(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000443778(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 200418/11/2004
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000624885(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dumontier (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000438072(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Paul Dumontier
directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000798278(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Jean-Paul Dumontier
directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000776397(source JORF)
nomination
07 Février 200207/02/2002
De: Dumontier (Jean-Paul)
directeur de l'école d'architecture de Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant, président
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 de l'arrêté
JORFTEXT000000175884(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Jean-Paul Dumontier
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Maillard
Groupe:
Direction de l'école d'architecture de Normandie
date_debut="1990-09-15"
ecole="École d'architecture de Normandie"
JORFTEXT000000170204(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990